Adjuvant SQUAD : suspension temporaire de la mention AB et évolution du taux de TVA

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Adjuvant SQUAD : suspension temporaire de la mention AB et évolution du taux de TVA

21 février 2020

 

Chère cliente, Cher client,

 

Le produit adjuvant SQUAD (AMM n°2140227) de la société Koppert France est composé de triglycérides éthoxylés.

Le règlement (CE) n°1107/2009, le règlement (CE) n°834/2007, et le guide de lecture publié par l’Institut National des Appellations d’Origine (INAO) fin 2018 précisaient que les huiles végétales naturelles étaient compatibles avec l’agriculture biologique, à l’exclusion des huiles estérifiées en tant que produit phytosanitaire. Le SQUAD étant considéré comme une huile végétale naturelle d’une part et un adjuvant d’autre part, ECOCERT avait validé sa certification en Agriculture Biologique jusqu’en avril 2019.

Lors du renouvellement de l’autorisation en Agriculture Biologique (AB) du SQUAD, ECOCERT a modifié son interprétation en considérant que les huiles éthoxylées entraient elles aussi dans le même cadre que les huiles estérifiées, excluant ainsi SQUAD de la certification AB.

Nous sommes actuellement en discussion avec ECOCERT pour qu’ils revoient leur position/interprétation. Dans cette attente, nous avons pris la décision de retirer la mention AB du SQUAD pour l’année 2020.

De ce fait, nous sommes contraints d’ajuster la TVA du SQUAD au taux normal de 20%, au lieu des 10% attribués aux produits utilisables en AB.

 

Nous vous assurons que nous mettons tout en œuvre afin que le produit SQUAD puisse récupérer la mention AB dans les plus brefs délais.

 

Nous vous prions d’agréer, Chère cliente, Cher client, nos sentiments les plus sincères.

 

Frédéric FAVROT, Directeur Général

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